Espaces sans tabac : La Ligue contre le cancer de Seine-Maritime et les municipalités s'engagent contre le tabagisme
Chaque année, la France paye un lourd tribut au tabagisme, qui reste la première cause de mortalité évitable avec 75000 décès par an, soit 200 morts par jour. L'instauration... Lire l'article
"Présents pour les élus" : un guide pour répondre aux problèmes de sécurité
La gendarmerie Nationale et l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires ont élaboré un guide pratique "Présents pour les élus" portant sur les enjeux de sécurité dans les... Lire l'article
Alerte : démarchage téléphonique !
En cette période de transition entre déploiement de la fibre et suppression du réseau cuivre, les techniques de prospection commerciale particulièrement intrusives se... Lire l'article
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
L'admission en non-valeur est une mesure administrative d'apurement budgétaire et comptable qui concerne des créances, en général anciennes, dont les perspectives de... Lire l'article
Collecte et recyclage des mobiles usagés dans les communes de la Seine-Maritime
L'ADM76 et ORANGE lancent une action de collecte et de recyclage des mobiles usagés dans les communes de la Seine-Maritime. Les communes volontaires et adhérentes à l'ADM76... Lire l'article
Le concours des agriculteurs pour le déneigement des routes
Retrouvez la fiche pratique actualisée contenant un modèle de convention commune/exploitant agricole pour le déneigement des routes (Onglet Infos pratiques, rubrique "Police,... Lire l'article
Instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle dans la fonction publique territoriale.
Un décret du 31 octobre 2023 portant création d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour certains agents de la fonction publique territoriale est paru au Journal... Lire l'article