En prévision de l’année 2026 qui sera marquée par l’organisation des élections municipales et intercommunales au mois de mars, l’Association des Maires de France (AMF) lance sa campagne visant à encourager l’engagement des Françaises et des Français dans la vie publique...
Au service des élus
Consultations juridiques // Informations // Interventions // Marchés publics
- Modèle-type de délibération : désignation des membres des commissions municipales
- Finalisaton des opérations immobilières en cours sur des biens inclus dans le transfert des ZAE
- Produits phytosanitaires
- Participation financière à la scolarisation d'un enfant en dehors de sa commune de résidence
Le bureau d'études IMCG, le CEREMA, la Fédération Régionale des Travaux Publics et STRRES les réparateurs d'ouvrages d'art vous convient à une rencontre le jeudi 18 septembre...
Les indemnités de fonction perçues en 2024 sont imposables à l’impôt sur le revenu suivant les règles applicables aux traitements et salaires et soumises au prélèvement à la...
Marchés publics
Retrouvez les dernières annonces de marchés publics publiées ainsi que la marche à suivre pour publier la vôtre.
(réservé aux adhérents ADM76)
Construction d'un bâtiment communal à SOMMERY : Relance Lot N°5 - Étanchéité. | Consulter l'appel d'offre
Rénovation énergétique de l'école maternelle et de la cantine scolaire d'ALLOUVILLE-BELLEFOSSE. | Consulter l'appel d'offre
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique et mise aux normes de la salle... | Consulter l'appel d'offre