Le mardi 9 juin, l'ADM76 a participé au Rallye Citoyen organisé par la Ville de Fécamp en partenariat avec les services de l'Éducation nationale. Destiné aux élèves de 4ème, cet événement avait pour objectif de faire découvrir aux jeunes les acteurs engagés dans la vie...
Au service des élus
Consultations juridiques // Informations // Interventions // Marchés publics
- Suppression du recueil des actes adminsitratifs
- Guide pratique pour faciliter la mise en place de la dématérialisation des demandes d'autorisation d'urbanisme
- Participation financière à la scolarisation d'un enfant en dehors de sa commune de résidence
- CCAG Techniques de l’information et de la communication
Comme chaque année, vous devez déclarer vos indemnités de fonction en plus de vos revenus. Les indemnités de fonction perçues en 2025 sont imposables à l’impôt sur le revenu...
Pour accompagner les élus et leurs équipes municipales et intercommunales tout au long de leur mandat, l'AMF, en partenariat avec le Centre nationale de la...
Retrouvez nos fiches dans la rubrique Infos pratiques : Première réunion de conseil municipal Indemnités des élus Election du maire et des adjoints Ordre du...
Marchés publics
Retrouvez les dernières annonces de marchés publics publiées ainsi que la marche à suivre pour publier la vôtre.
(réservé aux adhérents ADM76)
SIAEPA de la région de Sigy en Bray (76)
Contrat de concession du service public d'assainissement collectif pour le compte du SIAEPA de la... | Consulter l'appel d'offre
SIAEPA de la région de Sigy en Bray (76)
Contrat de concession du service public d'eau potable pour le compte du SIAEPA de la région de... | Consulter l'appel d'offre
SMAEPA de la région de Sierville (76)
Etude diagnostique, schéma directeur et zonage d'assainissement pour le compte du Syndicat Mixte... | Consulter l'appel d'offre