Face aux incendies multiples et d'une intensité historique qui touchent de nombreux départements durant cette saison estivale 2026, des centaines de communes vivent une tragédie exceptionnelle. Les conséquences humaines, sanitaires, et matérielles ne sont pas encore...
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- Protocole relatif à l'organisation du dispositif de destruction des nids de frelons asiatiques
- Participation financière à la scolarisation d'un enfant en dehors de sa commune de résidence
- Modèle-type de délibération : désignation des membres des commissions municipales
- Les indemnités de fonction des élus intercommunaux
Le mardi 9 juin, l'ADM76 a participé au Rallye Citoyen organisé par la Ville de Fécamp en partenariat avec les services de l'Éducation nationale. Destiné aux élèves de 4ème, cet...
Comme chaque année, vous devez déclarer vos indemnités de fonction en plus de vos revenus. Les indemnités de fonction perçues en 2025 sont imposables à l’impôt sur le revenu...
Pour accompagner les élus et leurs équipes municipales et intercommunales tout au long de leur mandat, l'AMF, en partenariat avec le Centre nationale de la...
Marchés publics
Retrouvez les dernières annonces de marchés publics publiées ainsi que la marche à suivre pour publier la vôtre.
(réservé aux adhérents ADM76)
Construction de 15 réserves d'incendie et 4 points d'aspiration sur le territoire de la commune... | Consulter l'appel d'offre
Accord-cadre - Marché de prestations d'entretien d'installations d'assainissement non collectif... | Consulter l'appel d'offre
Fouilles archéologiques : aménagement d'un quartier en coeur de bourg à ELETOT | Consulter l'appel d'offre