Le mardi 9 juin, l'ADM76 a participé au Rallye Citoyen organisé par la Ville de Fécamp en partenariat avec les services de l'Éducation nationale. Destiné aux élèves de 4ème, cet événement avait pour objectif de faire découvrir aux jeunes les acteurs engagés dans la vie...
Au service des élus
Consultations juridiques // Informations // Interventions // Marchés publics
- Notice explicative des CCAG
- Règlement départemental DECI (Arrêté du 28/04/2022)
- Circulaire Dupond-Moretti relative au traitement judiciaire des infractions commises à l'encontre des personnes investies d'un mandat électif et au renforcement du suivi judiciaire des affaires pénales les concernant
- Tableau récapitulatif des mesures de publicité des marchés publics des pouvoirs adjudicateurs au 1er avril 2026
Comme chaque année, vous devez déclarer vos indemnités de fonction en plus de vos revenus. Les indemnités de fonction perçues en 2025 sont imposables à l’impôt sur le revenu...
Pour accompagner les élus et leurs équipes municipales et intercommunales tout au long de leur mandat, l'AMF, en partenariat avec le Centre nationale de la...
Retrouvez nos fiches dans la rubrique Infos pratiques : Première réunion de conseil municipal Indemnités des élus Election du maire et des adjoints Ordre du...
Marchés publics
Retrouvez les dernières annonces de marchés publics publiées ainsi que la marche à suivre pour publier la vôtre.
(réservé aux adhérents ADM76)
Aménagement du talus à l'arrière de l'église à VEULETTES-SUR-MER | Consulter l'appel d'offre
Restructuration du groupe scolaire "Les Albatros", phase 2 à VEULES-LES-ROSES | Consulter l'appel d'offre
SIAEPA de la région de Sigy en Bray (76)
Contrat de concession du service public d'assainissement collectif pour le compte du SIAEPA de la... | Consulter l'appel d'offre