L’ADM76 est installée dans ses nouveaux locaux, au 40 allée de la Ronce à Isneauville (enceinte du CDG76). Nos coordonnées téléphoniques restent inchangées, vous pouvez nous joindre : par téléphone au 02.35.63.14.71 par mail...
Au service des élus
Consultations juridiques // Informations // Interventions // Marchés publics
- Divagation des chats et campagne de stérilisation
- Notice explicative des CCAG
- Tableau récapitulatif des mesures de publicité des marchés publics des pouvoirs adjudicateurs
- Modalités de calcul des indemnités des présidents, des vice-présidents et des conseillers communautaires des EPCI à fiscalité propre
Les indemnités de fonction perçues en 2024 sont imposables à l’impôt sur le revenu suivant les règles applicables aux traitements et salaires et soumises au prélèvement à la...
A partir du 1er septembre 2025, la période pré-électorale en vue des élections municipales de 2026 débutera officiellement. Cette phase impose aux élus et aux...
Cette version intègre le nouveau montant du plafond de la sécurité sociale dont le dépassement de la moitié déclenche l'assujettissement obligatoire des indemnités de fonction...
Marchés publics
Retrouvez les dernières annonces de marchés publics publiées ainsi que la marche à suivre pour publier la vôtre.
(réservé aux adhérents ADM76)
Maîtrise d'oeuvre - Rénovation, isolation de la toiture et installation de panneaux... | Consulter l'appel d'offre
Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Austreberthe et du Saffimbec (76)
Réalisation d'entretien des ouvrages de lutte contre les inondations et le CERT (site d'accueil... | Consulter l'appel d'offre
Rénovation du foyer rural, place Jehan Le Povremoyne au VAL-DE-SAANE | Consulter l'appel d'offre